Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PRESIDENT
RONSARD ILE DE FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1585119
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2030
LE PRESIDENT de RONSARD ILE DE FRANCE

Présentation de la marque LE PRESIDENT

Déposée le 5 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RONSARD ILE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PRESIDENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RONSARD ILE DE FRANCE domicilié(e) 18 RUE DE L'INDUSTRIE - 56500 - BIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 266 286 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Société anonyme, Mme SCHIHIN Anne-Catherine domicilié(e) 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque LE PRESIDENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE PRESIDENT arrivera à expiration en date du 5 avril 2030.

RONSARD ILE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE PRESIDENT , L'AUTHENTIQUE , (Marque figurative) , LE MINARET , (Marque figurative) , LE PRESIDENT


RONSARD ILE DE FRANCE, Société par actions simplifiée - 18 RUE DE L'INDUSTRIE - 56500 - BIGNAN - France - SIREN 440266286


NOVAGRAAF FRANCE, Société anonyme, Mme SCHIHIN Anne-Catherine - 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2000 n°2166897 - Publication au BOPI 2000-03-06

Inscription le 21 février 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°295748 - Publication au BOPI 2000-02-21

Inscription le 9 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368467 - Publication au BOPI 2003-04-09

Inscription le 21 février 2000 - Changement de nature juridique n°295750 - Publication au BOPI 2000-02-21

Inscription le 21 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295749 - Publication au BOPI 2000-02-21

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2009 n°2426518 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2009-12-30

Renouvellement sans limitation le 27 février 2020 n°2741006 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-27

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles